Comités Syndicaux et délibérations

2020

Comité Syndical du 20 février 2020
Compte rendu du 20 février 2020
N°1 2020 budget principal débat d’orientations budgétaires 2020
N°1 2020 eds débat d’orientations budgétaires 2020

Comité Syndical du 13 mars 2020
Compte rendu du 13 mars 2020
N°2 2020 approbation du compte administratif 2019 - budget principal
N°2 2020 eds approbation du compte administratif 2019 - budget annexe eds
N°3 2020 approbation du compte de gestion 2019 - budget principal
N°3 2020 eds approbation du compte de gestion 2019 - budget annexe eds
N°4 2020 affectation des résultats - budget principal
N°4 2020 eds Affectation des résultats - budget annexe EDS
N°5 2020 vote du budget principal 2020
N°5 2020 EDS Vote du budget annexe 2020
N°6 2020 Seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice - budget principal
N°6 2020 EDS Nombre d’actes pondérés 2019 par commune et cotisation 2020 par commune
N°7 2020 Cotisations Cdc 2020 et population de référence
N°7 2020 eds rifseep au 1 janv 2018 fonctionnaires et stagiaires hors ingénieur
N°8 2020 Création tableau effectifs poste attaché temps complet LEADER PAT ouvert au contrat
N°8 2020 EDS Seuil de rattachement des charges et produits à l’exercice - budget annexe EDS
N°9 2020 EIE - Convention relative au logiciel de suivi des entreprises
N°9 2020 EDS -Convention location des locaux pour l’Espace Droit des Sols

Comité Syndical du 3 septembre 2020
Procès verbal du comité syndical du 3 septembre 2020
N°10 2020 Election du Président du PETR
N°11 2020 Détermination du nombre de vice-présidents et autres membres du bureau
N°12 2020 Election des vice-président

Comité Syndical du 17 septembre 2020
Procès verbal du comité syndical du 17 septembre 2020
N°10 2020 EDS - Délégation du comité syndical au président
N°11 2020 EDS - Remboursement frais agents
N°12 2020 EDS - Décision modificative 1 - SMACL
N°13 2020 Validation du procès verbal du 3 septembre 2020
N°14 2020 Attribution du Présidents et des vice-présidents
N°15 2020 Composition de Comité de programmation LEADER
N°16 2020 Délégation du comité syndical au président
N°17 2020 Fixation des indemnités de fonction du président
N°18 2020 Remboursement frais ELUS mandat spécial et frais déplacement
N°19 2020 Remboursement frais AGENTS
N°20 2020 Décision modificative 1 - Validation des services - CNRACL
N°21 2020 Délégués CNAS

Comité Syndical du 12 novembre 2020
Procès verbal du comité syndical du 12 novembre 2020
N°22 2020 Validation PV 17 septembre 2020
N°23 2020 Composition des groupes de travail et comités de pilotage
N°24 2020 Règlement intérieur 2020-2026 du PETR

Comité Syndical du 3 décembre 2020
Procès verbal du comité syndical du 3 décembre 2020
N°25 2020 Validation PV 12 novembre 2020
N°26 2020 Demande de subvention 2021 Région chef de projet territorial
N°27 2020 Demande de subvention 2021 Région chef de projet économie
N°28 2020 Demande de subvention 2021 Région chargé de mission Projet Alimentaire de Territoire
N°29 2020 Ajustement du plan de financement de l’Observatoire du foncier
N°30 2020 Demande de subvention 2021 Région animation et gestion programme Leader
N°31 2020 Création d’un emploi permanent chargé développement numérique
N°32 2020 Démarche mutualisée Transition numérique entreprises de proximité
N°33 2020 Demande de subvention 2021 Région conseiller numérique des entreprises
N°34 2020 Décision modificative 2 - Frais de mission des élus
N°35 2020 Décision modificative 3 - Place de marché
N°36 2020 Demande d’avance de cotisations 2021 aux Communautés de communes

Comité Syndical du 18 février 2021
[Procès verbal du comité syndical du 18 février 2021]
N°01 2021 Validation PV 18 février 2021
N°02 2021 Débat d’orientations budgétaires 2021 PETR
N°03 2021 Plan de formation mutualisée 20-22 cnfpt
N°04 2021 PAT réponse à l’appel à projet PNA
N°01 2021 EDS Débat d’orientations budgétaires 2021
N°02 2021 EDS Plan de formation mutualisée 20-22 cnfpt

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